Au bout de combien de temps peut-on rejeter 1 cheque ?

Il va i?tre bon de savoir que par rapport aux etablissements bancaires francais, le delai d’encaissement d’un cheque pourra varier. Cette variation depend d’un tas de criteres qui evaluent si votre cheque est en mesure de etre encaisse ou rejete et ces criteres seront bien souvent meconnus. Alors quel reste le delai de rejet d’un cheque ? Que se passe-t-il entre le moment du depot et celui de l’encaissement d’un cheque ? Nous repondrons a toutes vos questions dans Cet article.

Quel est le delai de rejet d’un cheque ?

En France, Il est 2 delais distincts concernant l’encaissement d’un cheque bancaire :

  • le delai legal d’encaissement : ce delai est de 8 journees. Cette duree va permettre a votre banque de s’assurer que le cheque emis est bien approvisionne.
  • le delai de validite d’un cheque avant sa deposition : votre delai est de 1 an et 8 jours.

    J’ai banque detient donc un delai de 8 jours avant de rejeter un cheque. Un coup le cheque signale tel « sans provision » Vous allez avoir un delai de 7 jours Afin de regulariser la situation.

    En cas d’impaye, la banque a un delai de 30 semaines pour envoyer un certificat de non paiement a un huissier, qui entamera la procedure. Si ce delai est passe, la beneficiaire du cheque ne sera plus equipes pour reprocher a le emetteur l’absence de solvabilite, et ne pourra plus utiliser le cheque.

Comment se passe un rejet de cheque ?

Si vous realisez un cheque sans les fonds suffisants sur ce compte, un coup encaisse, ce soir va etre classe « sans provision » par la banque du beneficiaire. Cela ne veut pas necessairement dire que vous etes en negatif via la compte, mais cela atteste d’une insuffisance de fonds par rapport au montant du cheque.

Un coup que la cheque est classe « sans provision », vous avez 7 temps pour regulariser la situation. Si vous souhaitez representer le cheque, mais qu’il est de nouveau refuse, vous risquez d’etre interdit bancaire. Notre beneficiaire du cheque est en mesure de alors recourir a un huissier de justice afin de solliciter le recouvrement en somme due.

Si la situation est regularisee, il vous suffira aussi de rapatrier la preuve du paiement au montant exacte de la somme due, a son beneficiaire.

Comment savoir si un cheque est rejete ?

Il faut d’abord recevoir les delais d’encaissement qui varient entre 2 et 8 journees apres avoir realise une remise de cheque via votre bordereau. Passe votre delais, si le cheque n’est toujours gui?re sur votre compte ou si le webmaster a qui vous avez fait le cheque temoigne de votre anomalie, il va i?tre important de demander l’aide sa banque.

Si vous etes l’emetteur d’un cheque sans provision, la banque est en mesure de eventuellement vous contacter directement avec les fonds une convention bancaire (email ou telephone, et par courrier) pour vous informer des consequences du rejet de cheque. Vous pourrez egalement recevoir une lettre de demande de regularisation.

Si vous etes le beneficiaire d’un cheque sans provision, vous recevrez une attestation de rejet de cheque, ainsi, pourrez ainsi demander un moyen de paiement alternatif d’une part de l’emetteur.

Il faudra egalement savoir que le rejet d’un cheque fera l’objet de frais bancaires :

  • 30 euros pour des cheques d’un montant inferieur ou egal a 50 euros
  • 50 euros Afin de des cheques d’un montant superieur a 50 euros

Comment regulariser 1 cheque rejete ?

Pour regulariser ca, vous pourrez :

  • Reapprovisionner ce compte afin que J’ai somme due puisse etre honoree. Le debit du compte bancaire permettra de prouver la regularisation.
  • Regler le cheque furfling application via un nouvelle moyen de paiement (en liquide, pourquoi pas).
  • Recuperer le cheque sans solde et le restituer a Notre banque comme preuve de une regularisation.
  • Reclamer a sa banque de bloquer la somme, une provision destinee seulement au paiement du cheque. Pour ce qui, le cheque doit etre represente (dans un delai d’un an, auquel cas la provision redeviendra accessible).

Des que ca sera regularisee aupres de ce banque, elle saura lever l’interdiction bancaire en informant la Banque de France. A son tour, des autres banques sont egalement informees. Cependant, votre banque ne est en aucun cas tenue de vous redonner un carnet de cheques.

Toutefois, et pour eviter ces extremes, c’est possible de designer votre titulaire responsable seul en cas d’incidents de paiement. Cette procedure devra cependant etre realisee au prealable. Et dans ce cas, seule votre personne fera l’objet d’une interdiction bancaire, meme si elle possede un compte joint.

Vous etes beneficiaire d’un cheque mais vous n’avez aucun compte ? Rendez-vous sur une article De quelle fai§on encaisser un cheque sans compte pour en savoir plus.

Qu’est votre que je risque a faire un cheque sans provision ?

Si l’emetteur du cheque n’a pas regularise sa situation, sa banque d’origine va etre dans l’obligation de le placer interdit bancaire pendant une duree de 5 ans. Cette interdiction regroupe :

  • Une inscription au Ficher Central des Cheques d’la Banque de France (dans un delai de 48h apres le rejet de ce cheque sans provision)
  • L’envoi d’une lettre d’injonction a l’emetteur du cheque
  • Notre remise de l’ensemble de les cheques bancaires a la banque (meme s’il s’agit d’un nouvelle etablissement bancaire)
  • L’impossibilite d’emettre des cheques pendant une duree de 5 annees

Cette interdiction concernera tous les comptes et dans tous les etablissements bancaires francais. Si l’emetteur detient des comptes joints ou d’autres comptes individuels, votre interdiction touchera egalement nos autres titulaires, au titre de leur solidarite avec l’emetteur du cheque.

A voir aussi : pour ne plus confondre l’encaissement d’un cheque et l’endossement, rendez-vous concernant une article De quelle fai§on endosser un cheque ?